Mentions légales

Mentions Légales (Impressum)

Informations conformément au § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)


Informations Commerciales

Nom Légal: Brahim Mgouni
Nom Commercial: Roch&Val
Type d'Entreprise: Entrepreneur Individuel (Micro-Entrepreneur selon la loi française)

Adresse Enregistrée:
34 Résidence des Chataigniers
45800 Saint-Jean-de-Braye
France

SIRET: 882 312 176

Email: support@rochandval.com


Informations sur la TVA

Exonéré de TVA en vertu de l'Article 293 B du Code Général des Impôts français.


Responsable du Contenu conformément au § 18 MStV

Brahim Mgouni
Adresse indiquée ci-dessus.


Résolution des Litiges en Ligne de l'UE

La Commission européenne fournit une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL):
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Nous ne sommes pas obligés et ne souhaitons pas participer à des procédures de résolution des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommateurs.

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