Mentions légales
Mentions Légales (Impressum)
Informations conformément au § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)
Informations Commerciales
Nom Légal: Brahim Mgouni
Nom Commercial: Roch&Val
Type d'Entreprise: Entrepreneur Individuel (Micro-Entrepreneur selon la loi française)
Adresse Enregistrée:
34 Résidence des Chataigniers
45800 Saint-Jean-de-Braye
France
SIRET: 882 312 176
Email: support@rochandval.com
Informations sur la TVA
Exonéré de TVA en vertu de l'Article 293 B du Code Général des Impôts français.
Responsable du Contenu conformément au § 18 MStV
Brahim Mgouni
Adresse indiquée ci-dessus.
Résolution des Litiges en Ligne de l'UE
La Commission européenne fournit une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL):
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous ne sommes pas obligés et ne souhaitons pas participer à des procédures de résolution des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommateurs.